Déposée le 30 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) AUBRUN-TARTARIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATC spécialités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUBRUN-TARTARIN domicilié(e) B.P. 219,79206 PARTHENAY CEDEX - 79206 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 235 980 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique AUBRUN AUBRUN-TARTARIN SA domicilié(e) B.P. 219,79206 PARTHENAY CEDEX - 79206 - France.
La marque ATC spécialités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBRUN-TARTARIN SA - B.P. 219,79206 PARTHENAY CEDEX - 79206 - France - SIREN 345235980
Monsieur Dominique AUBRUN AUBRUN-TARTARIN SA - B.P. 219,79206 PARTHENAY CEDEX - 79206 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et à toutes les productions végétales en général. Engrais et produits chimiques pour l'amendement des sols. Conception et développement de logiciels destinés à la fertilisation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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